IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR
API – ALPES PROTECTION INCENDIE
4 RUE DE L INDUSTRIE
38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET

Téléphone : +33 (0)61 78 19 92
E-mail : contact@alpesprotectionincendie.com
SIRET : 82904314000021
Directeur de la publication : M Ludovic SAINT-PIERRE

CONCEPTION GRAPHIQUE, RÉFÉRENCEMENT ET SUPPORT TECHNIQUE

COMIN.DESIGN SASU

183 chemin des Teppes – 73420 Drumettaz-Clarafond

+33(0)4 58 10 06 21

SIRET : 81316223700032 RCS CHAMBÉRY

N°TVA Intracommunautaire : FR 64 813162237

contact@comindesign.fr
https://www.comindesign.fr

HÉBERGEMENT
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1

Data center et hébergement situés en France

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.

LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)
Le présent site ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

UTILISATION DES COOKIES
La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.